Catalogue d'aides publiques
8301 aides disponibles. Parcourez ou recherchez les dispositifs publics de financement.
Risk management, mitigation and contingency for ESFRI/ERIC and other world-class research infrastructures
Expected Outcome:Project results are expected to contribute to several of the following expected outcomes:European research infrastructures benefit from more robust risk management plans notably in th
Road Safety and resilience of rural areas
Expected Outcome:Project results are expected to contribute to all of the following expected outcomes:Implementation of the NWRSA methodology for secondary rural roads;Innovative and effective enforce
Réalisation d'installations de production de chaleur biomasse/bois
L’ADEME invite les porteurs de projet à s’inscrire une démarche de type « EnRChoix », en privilégiant la sobriété, la mutualisation des moyens de production et la mobilisation de certaines EnR&R (Éner
Réalisation d'installations de récupération de chaleur fatale
L’ADEME subventionne via le Fonds Chaleur les installations de récupération de chaleur fatale en fonction de conditions techniques :quantité de chaleur récupérée > 1 GWh/an (en France mét
Réalisation d'installations de récupération de chaleur fatale
L’ADEME subventionne via le Fonds Chaleur les installations de récupération de chaleur fatale en fonction de conditions techniques :
Réalisation d’installations de méthanisation
L’aide de l’ADEME est apportée principalement sous forme de forfait de subvention par unité de capacité de production annuelle (€/MWh) :
Réaliser d'autres travaux de réduction des pressions
Autres travaux concourant à la réduction de la pression exercée par une activité économique non agricole sur le milieu récepteur (bassin de stockage d’eaux usées traitées, réfection de réseaux pou
Réaliser de nouveaux quartiers
Apporter une assistance globale (financière, administrative et technique) Objectifs : - Développer de nouvelles zones d'habitation - Répondre aux attentes des citoyens en matière de
Réaliser des acquisitions foncières et obligations réelles environnementales (ORE) des périmètres de protection
Ce dispositif permet d'assurer un usage durable des terres en acquérant des parcelles ou en mettant en place des ORE, garantissant ainsi la préservation à long terme de la qualité de l'eau
Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Etudes de maitrise d'oeuvre
La présente fiche arrête les dispositions relatives à la prise en charge et à la justification des actions, études et travaux réalisés par les moyens propres du maître d’ouvrage. Les dépenses resso
Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Etudes, prestations intellectuelles ou d'intérêt général
La présente fiche arrête les dispositions relatives à la prise en charge et à la justification des actions, études et travaux réalisés par les moyens propres du maître d’ouvrage. Les dépenses resso
Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Travaux
La présente fiche arrête les dispositions relatives à la prise en charge et à la justification des actions, études et travaux réalisés par les moyens propres du maître d’ouvrage. Les dépenses resso
Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrages - Actions d'animation
La présente fiche arrête les dispositions relatives à la prise en charge et à la justification des actions, études et travaux réalisés par les moyens propres du maître d’ouvrage. Les dépenses resso
Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrages - Actions de communication, sensibilisation, éducation
La présente fiche arrête les dispositions relatives à la prise en charge et à la justification des actions, études et travaux réalisés par les moyens propres du maître d’ouvrage. Les dépenses resso
Réaliser des aménagements cyclables
L'Assemblée départementale a confirmé le lancement de la définition de sa politique de la mobilité qui prévoit de conforter un lien très fort avec la solidarité, l'insertion et la mobilité
Réaliser des aménagements cyclables favorisant l'intermodalité
- Favoriser le développement des déplacements alternatifs par des dispositifs financiers en faveur d'études préalables aux aménagements cyclables, - Soutenir la réalisation d'aménagements cyclables
Réaliser des analyses environnementales (eau, air, sol)
OPÉRATIONS CONCERNÉES Prélèvements et analyses d'échantillons d'eau, d'air, de sol, dans le cadre de projets d'aménagement du territoire, exploitation de stations d'épuration, gestion des boue
Réaliser des auscultations sur ouvrages d'art
Votre besoin : Les auscultations permettent de mieux connaître l'état de santé d'un ouvrage. Basées sur un ensemble d'examens et de mesures spécifiques, les auscultations et les instrumentatio
Réaliser des branchements pour les réseaux d’assainissement (domaine privé)
Réseaux d'assainissement - Branchements (domaine privé) La mise en conformité des branchements ne peut bénéficier d'aides que dans les cas suivants : actions groupées sur la partie privativ
Réaliser des bâtiments et locaux spécifiques
NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Contact téléphonique, mail Rendez-vous et visite des sites Information générale sur la réglementation, les enjeux, les procédur
Vous ne savez pas quelles aides demander ?
Notre diagnostic identifie automatiquement les aides éligibles pour votre structure.
Lancer le diagnostic